Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NC 2011
Nouvelle-Calédonie 2011, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3690078
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NC 2011 de Nouvelle-Calédonie 2011

Présentation de la marque NC 2011

Déposée le 9 novembre 2009 par l'association loi 1901 Nouvelle-Calédonie 2011 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NC 2011 »

Le déposant est l'association loi 1901 Nouvelle-Calédonie 2011 domicilié(e) BP 3714 - 98846 NOUMEA - Nouvelle-Calédonie - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 021 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouvelle-Calédonie 2011 domicilié(e) BP 3714 - 98846 NOUMEA - Nouvelle-Calédonie - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Nouvelle-Calédonie 2011 a également déposé les autres marques suivantes : Jeux du Pacifique 2011 , NC2011 , Nouvelle-Calédonie 2011 , Nouméa 2011 , XIVes Jeux du Pacifique , NC Attitude , Pacifique Attitude


Nouvelle-Calédonie 2011, Association Loi 1901 - BP 3714 - 98846 NOUMEA - Nouvelle-Calédonie - France - SIREN 856021001


Nouvelle-Calédonie 2011 - BP 3714 - 98846 NOUMEA - Nouvelle-Calédonie - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548804 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564165 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.